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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 38 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Journée de la sécurité des drones
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
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Sujets
Aviation
254
Centre reference
115
Publications
44
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
167
Consultations
60
Lois et règlements
60
Transparence
30
(-) Gestion et rapports ministériels
Rapports d'évaluation
3
Rapports annuels sur les transports au Canada
2
Rapports de la vérification interne
1
Documents d’information : Transports Canada
5
TC ouvert
4
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
2
Accessibilité
2
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport ferroviaire
143
Transport routier
82
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
50
Programmes
40
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
19
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Publications
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
5
Marine
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 571 - Maintenance
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Date
2024
26
2023
75
(-) 2022
(-) 2021
2020
29
2019
6
2018
19
2017
1
2011
2
Catégorie
Aviation
10
Corporate
5
Maritime
5
Type de contenu
Page
32
Sujet
3
Publication
2
Service
1
Type
Type