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Affichage de 91 à 100 sur 437 des éléments.
Recherche
Services aériens commerciaux
1
Licences de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Enquêtes en cours sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Arrêté d’urgence de 2024 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Enquêtes closes sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 571.04 DU REGLEMENT DE L 'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.88(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN (RAC) AINSI QUE DES PARAGRAPHES (3), (4), (5), (6), (7), (12) ET DE L'ALINÉA (13)B) DE L'APPENDICE G — INSPECTION SUIVANT DES CONDITIONS D'UTILISATION ANORMALES DE...
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
119
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
176
Transport maritime
110
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
8
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
76
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
34
(-) Programmes
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
19
Publications
7
Marine
6
Date
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2023
231
2022
147
(-) 2021
2020
435
2019
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2018
332
2017
102
2016
73
2015
227
2014
69
2013
176
2012
161
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
292
Routier
79
Corporate
7
Maritime
7
Ferroviaire
5
Surface
2
Type de contenu
Page
390
Publication
34
Sujet
11
Service
2
Type
Type