Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 40 des éléments.
Recherche
Accords et arrangements internationaux
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : horaire du cours
1
Règlements et documents - form
1
Aéronefs - Marque A à C : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Consignes de navigabilité (CN) relatives aux équipements
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Pièces non approuvées (SUP)
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
274
Centre reference
116
Publications
31
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
8
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
4
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
168
Transport maritime
100
Transport routier
79
Transport ferroviaire
75
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
31
Programmes
29
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
40
2022
25
(-) 2021
2020
72
2019
17
2018
11
2017
4
2015
1
2012
2
2011
3
2010
6
Catégorie
Aviation
24
Maritime
4
Corporate
1
Type de contenu
Page
38
Service
2
Type
Type