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Transports Canada
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Structure organisationnelle de la haute direction
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Gouvernance de Transports Canada
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Champions du Ministère
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Bureau de la haute direction
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Groupes et régions de Transports Canada
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Activation des fonctions
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Sociétés d'État
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Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
28
Sécurité des drones
14
Services aériens commerciaux
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Transparence
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Lois et règlements
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Politiques
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
5
Initiatives
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Publications
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
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(-) 2023
2022
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2017
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88
2015
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2013
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2012
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2011
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2010
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2009
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1
Catégorie
Corporate
39
Aviation
19
Maritime
12
Routier
7
TMD
5
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
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140
Publication
52
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