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Affichage de 681 à 690 sur 865 des éléments.
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Drones utiles : livraison d’équipement médical aux communautés éloignées
1
Système de signalement des questions de l'Aviation civile (SSQAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 700.16 (7) b) DURÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 720.16 (3) b) DE LA NORME DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Exemption au chapitre 4, annexe 4A, alinéa 2.f et à l’annexe 4B, alinéa 3.2.C.9 du Manuel des simulateurs d'avions et de giravions (TP 9685) effectuée conformément au paragraphe 606.03(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
AUTORISATION EN VERTU DES ALINÉAS 702.22(1)a) et 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Annexes
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exploitation du Sikorsky S‑61 en vertu de la sous‑partie 704 du RAC Exigences supplémentaires – Liste de conformité réglementaire 21 septembre 2005
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
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Catégorie
Aviation
838
Surface
2
TMD
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
788
Publication
51
Service
17
Sujet
9
Type
Type