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Affichage de 921 à 929 sur 929 des éléments.
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Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
EXEMPTION À L’ALINÉA 602.27(b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.11(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Aéronefs - Marque D à Z : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Guide de test en vol - Vérification de compétence (exploitants privés)
1
Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
613
Publications
71
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
261
Transport maritime
216
Transport ferroviaire
91
Transport routier
86
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
10
Publications
7
Contenants
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
4
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
(-) Programmes
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
19
Publications
9
Marine
7
Date
(-) 2024
2023
209
2022
140
(-) 2021
2020
414
2019
576
2018
356
2017
132
(-) 2016
2015
254
2014
82
2013
151
2012
173
2011
214
2010
1723
2009
252
2008
59
(-) 2007
(-) 2006
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
802
TMD
70
Routier
8
Maritime
7
Ferroviaire
6
Corporate
4
Surface
2
Type de contenu
Page
847
Publication
65
Sujet
9
Service
8
Type
Type