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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 34 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Sondage de CANUTEC
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Automne 2006
1
Liste des questions
1
Indications de danger
1
Recherche et analyse des systèmes d’information géographique (SIG) sur le transport des marchandises dangereuse
1
Pagination
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1
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2
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3
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4
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Sujets
Aviation
2252
Publications
1098
Centre reference
525
Services aériens commerciaux
504
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
447
Services généraux
131
Transport ferroviaire
76
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Marchandises dangereuses
Publications
5
Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes
5
Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé
4
Publications
4
Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL
3
Acrobaties aériennes dans l'espace aérien contrôlé
3
Balloons pour transporter des passagers payants
3
Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien
3
Pachutisme à l'intérieur d'un zone bâtie
3
Marine
2
Date
2024
38
2023
71
2022
64
(-) 2021
2020
53
2019
87
2018
78
2017
44
2016
41
2015
33
2014
17
2013
18
2012
18
2011
10
(-) 2010
2009
63
(-) 2006
2005
1
Catégorie
TMD
11
Routier
7
Aviation
6
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
20
Publication
12
Service
1
Sujet
1
Type
Type