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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Formulaires d'immatriculation et location d'aéronefs
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Sécurité routière au Canada 2020
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
… face à l'urgence des changements climatiques Objectifs
de
vente
de
véhicules zéro émission du Canada S'assurer
de
la …
9.082
Sujets
Aviation
741
Centre reference
600
Publications
44
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Immatriculation et location des aéronefs
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
171
Transport ferroviaire
147
Marchandises dangereuses
119
Transport routier
85
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
42
Campagnes
24
(-) Publications
Marchandises et interface navire-port
5
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Marine
4
Rapports d'évaluation
3
Rapports annuels sur les transports au Canada
2
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
2
Désactivation des sacs gonflables
1
Rapports de la vérification interne
1
Date
2024
12
2023
3
(-) 2022
(-) 2021
2020
19
2019
7
2018
1
2017
4
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
8
Aviation
1
Type de contenu
Publication
8
Page
1
Type
Type