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Transports Canada
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Affichage de 41 à 47 sur 47 des éléments.
Recherche
Présenter une proposition de projet commémoratif : Critères d’évaluation
1
Présenter une proposition de projet commémoratif : Comment présenter une proposition
1
Modèle de proposition de projet commémoratif
1
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
Guide du demandeur - Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
Modèle de budget de proposition de projet pour le programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
Modèle de proposition de projet pour le Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
Pagination
Première page
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Page
1
Page
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3
Page
4
Page courante
5
Sujets
Aviation
738
Centre reference
599
Publications
44
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Services généraux
169
Transport ferroviaire
147
Marchandises dangereuses
111
Transport routier
82
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Programmes
Programmes de financement
20
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
39
Campagnes
24
Publications
8
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Marine
4
Date
2024
19
2023
38
(-) 2022
(-) 2021
2020
24
2019
26
2018
40
2017
7
2012
1
2011
2
2010
8
Catégorie
Aviation
16
Ferroviaire
12
Routier
7
Corporate
4
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
35
Service
6
Publication
5
Sujet
1
Type
Type