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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Plan de protection des océans: infographie
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Parlons : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
740
Centre reference
600
Publications
44
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
(-) Faire une demande de financement au PAIA
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
170
Transport ferroviaire
147
Marchandises dangereuses
119
Transport routier
85
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Industrie
4
(-) Marine
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
2021
2
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
2023
1
2024
1
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Premiers intervenants
1
Date
2024
5
2023
5
(-) 2022
(-) 2021
2020
12
2019
7
2018
5
2017
4
Catégorie
Maritime
4
Aviation
1
Type de contenu
Page
5
Type
Type