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Introduction
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE l’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Ex. 1 - Connaissance de l'avion et préparation au vol
1
Chapitre 5 - Supplément à l'intention du personnel de piste
1
Services aériens commerciaux
1
Ex. 3 – Circulation au sol
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.88(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN (RAC) AINSI QUE DES PARAGRAPHES (3), (4), (5), (6), (7), (12) ET DE L'ALINÉA (13)B) DE L'APPENDICE G — INSPECTION SUIVANT DES CONDITIONS D'UTILISATION ANORMALES DE...
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1125
Centre reference
585
Services aériens commerciaux
526
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
58
Navigabilité des aéronefs
28
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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5
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
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Services généraux
438
Transport ferroviaire
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Transport routier
92
Marchandises dangereuses
69
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Programmes
28
Campagnes
19
Publications
8
Marine
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Examens législatifs
1
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2017
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2005
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2527
Corporate
3
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Page
1463
Publication
1093
Sujet
8
Service
2
Type
Type