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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 2171 des éléments.
Recherche
2.7 Exigences en matière de documents et de rapports
1
Exemption 623.38
1
6.1 Introduction
1
Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours
1
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
1
Programme national d'évaluation des simulateurs
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Annexe C - LISTE DE VÉRIFICATIONS DE LA DOCUMENTATION ET TABLEAUX DES OUTILS DE TRAVAIL SERVANT AUX EXAMENS
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1076
Services aériens commerciaux
503
Centre reference
452
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
49
Navigabilité des aéronefs
20
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
478
Services généraux
118
Marchandises dangereuses
25
Transport routier
23
Programmes
15
Campagnes
14
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire
6
Règles
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marine
5
Publications
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
169
2022
150
2021
207
2020
413
2019
535
2018
318
2017
93
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
2012
187
2011
205
(-) 2010
2009
195
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2151
Ferroviaire
12
Corporate
1
Type de contenu
Page
1099
Publication
1068
Sujet
3
Service
1
Type
Type