Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours

Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC)

Numéro du document
(R=révisé)
Édition no
(Date d'émission)
Sujet
ASAC 2024-03 Édition 01
2024-04-22
Corrosion des tubes à emboîtement des volets intérieurs et de la structure interne des volets médians et extérieurs
ASAC 2024-02 Édition 01
2024-03-15
Admissibilité à l'installation pour les pièces avec les approbations de conception FAA mutuellement acceptées par les procédure de mise en oeuvre en matière de navigabilité de la FAA/TCAC
ASAC 2024-01 Édition 01
2024-02-22
Installation incorrecte du raccord de vanne de régulation d’échappement (OFV)

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Circulaires d'information (CI)

Numéro du document
(R=révisé)
Édition no
(Date d'émission)
Sujet
CI 700-001 Édition 06
2024-03-27
Approbation spécifique aux marchandises dangereuses
CI 700-065 Édition 01
2024-02-26
Risques de feux à haute énergie liés à la défaillance de piles au lithium-ion
CI 700-047 Édition 04
2024-03-21
Gestion de la fatigue des membres d’équipages de conduite – Réglementation normative
CI 700-002 Édition 04
2024-03-20
Transport de bouteilles d’oxygène thérapeutique ou de concentrateurs d’oxygène portatifs à l’usage des passagers d’aéronef
CI 601-007 Édition 01
2024-02-27
Quand soumettre un Formulaire d’évaluation aéronautique (FEA)
CI 700-039 Édition 03
2024-02-29
Exigences s’appliquant à l’obtention d’une approbation spécifique (AS) pour le minimum réduit d’espacement vertical (RVSM)
CI 573-009 Édition 01
2024-02-14
Entente technique sur la maintenance entre le Canada et le Brésil

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