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A16-01 - Exigence relative aux radiobalises de repérage d’urgence de 406 mégahertz
1
Procédures de communications VFR aux aérodromes non contrôlés ayant une zone MF ou une zone ATF
1
523-VLA - Avions très légers
1
591 - Rapport de difficultés en service
1
A17-02 - Désintégration en vol
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ARTICLES 703.67 et 704.66 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ARTICLES 604.86, 604.141, 604.142, 604.143, 604.145, 604.146, 604.148, 604.149, 604.197(1)b), SECTION VIII, SECTION X ET SECTION XII DE LA SOUS PARTIE 4 DE LA PARTIE VI DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exercice 23 - Terrains en pente
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 303.04(2) ET DES ARTICLES 303.07 ET 303.13 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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