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Affichage de 601 à 610 sur 1159 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Avis de pièces Non-aprouvées concernant des pièces fabriquées, vendues ou distribuées par la société Ameri-King - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2016-05
1
Essais de services de gestion de la circulation des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP)
1
Règles Générales
1
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
COVID-19 : Directives à l’intention des transporteurs ferroviaires de passagers — Gestion des voyageurs pendant la procédure d'embarquement - archivée
1
Bulletin électronique de Transports Canada, Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 601-005
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 571.04 ET DU PARAGRAPHE 571.02(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
639
Publications
125
Services aériens commerciaux
66
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Transport maritime
214
Sécurité maritime
134
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
(-) Conception
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
186
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
51
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
2
Date
2024
117
2023
167
2022
150
(-) 2021
(-) 2020
2019
538
2018
324
2017
93
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
2012
187
(-) 2011
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1033
Ferroviaire
101
Maritime
3
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
961
Publication
182
Sujet
15
Service
1
Type
Type