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Affichage de 1371 à 1380 sur 1514 des éléments.
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EXEMPTION DES DISPOSITIONS DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DU SOUS-ALINÉA 2.1b)(ii), CLAUSE 2.1d)(i)(B), DES SOUS-ALINÉAS 2.1d)(ii) ET 2.1e)(ii), CONDITIONS 2 DU TABLEAU 2.3, DES SOUS-...
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.33(1)e) du Règlement de l'aviation canadien
1
Obtenir l'autorisation de faire voler un drone en tant qu’exploitant ou pilote étranger
1
Mobilité aérienne avancée
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
1
Circulaire d'information (CI) N° 500-003
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 703.07(2)b)(i) ET DE L’ALINÉA 703.09c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA DIVISION 723.07(2)a)(i)(C) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (AVIONS ET HÉLICOPTÈRES)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 602.39b)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
796
Publications
194
Navigabilité des aéronefs
84
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
80
Services aériens commerciaux
77
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
37
Sécurité des drones
33
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
437
Transport maritime
355
Transport ferroviaire
191
Transport routier
169
Marchandises dangereuses
129
(-) Programmes
Programmes de financement
32
Programmes sans financement
25
Programme de financement de la participation communautaire
8
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme de protection de la navigation
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
33
Publications
27
Marine
24
Campagnes
16
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
122
(-) 2023
2022
102
(-) 2021
(-) 2020
2019
515
(-) 2018
2017
95
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
(-) 2012
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1413
Routier
39
Maritime
13
Ferroviaire
7
Surface
5
Corporate
4
Type de contenu
Page
1323
Publication
152
Service
22
Sujet
17
Type
Type