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Transports Canada
Recherche
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Recherche
Circulaire d'information (CI) N° 521-004
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-016
1
Circulaire d'information (CI) Nº 400-004
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A08-01, A08-02 et A08-03 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations en matière de sécurité aérienne no A12-01 et A12-02 et à la préoccupation du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
2010 - Recommandations du BST (Aviation)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 604-003
1
Circulaire d'information (CI) N° 700-036
1
Circulaire d'information (CI) Nº SUR-001
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
590
Publications
95
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
159
Transport ferroviaire
122
Transport routier
80
Technologies d’aide à la conduite
25
Importer un véhicule
9
Publications
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Conduire en toute sécurité
2
Research and testing
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Child safety
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Commercial vehicles
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
5
Bulletin de nouvelles
4
Contenants
4
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Publications
4
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Publications
6
Campagnes
5
Infrastructure
1
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2017
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2013
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173
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2005
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2004
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2003
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Catégorie
Aviation
803
TMD
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Routier
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
801
Publication
85
Sujet
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Service
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Type