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Affichage de 551 à 560 sur 782 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Utilisation des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP) à proximité de feux de forêt - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-11
1
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Êtes-vous compétent ou habile?
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.32 (1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire consultative (CC)
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
482
Publications
85
Services aériens commerciaux
32
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
171
Transport ferroviaire
107
Marchandises dangereuses
82
Transport routier
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Date
2024
111
2023
141
2022
77
(-) 2021
2020
382
2019
499
2018
319
(-) 2017
2016
71
(-) 2015
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
761
Ferroviaire
2
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Page
716
Publication
60
Sujet
5
Service
1
Type
Type