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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 359 des éléments.
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Renvois à la norme ISO 9001:2000 et au Manuel de la qualité
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Abréviations
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Protocole d'entente - TC et MPO
1
Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale (eaux intérieures canadiennes) - TP 12301 F (2008)
1
Inscription des bâtiments au programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
Clarification du terme 'reliés par un raccordement rigide'
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) - TP 13926 F
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Navigation dans l'Arctique
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Passages à niveau
2
Publications
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Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
11
Publications
7
CANUTEC
3
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
1
Contenants
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport routier
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
Marine
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Campagnes
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65
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2005
1
Catégorie
Maritime
161
Ferroviaire
105
TMD
79
Surface
1
Type de contenu
Publication
186
Page
173
Type
Type