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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 228 des éléments.
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Opérations des navires
1
Partie 3 - Jaugeage des bâtiments de moins de 24 mètres de longueur
1
Sociétés commerciales contrevenantes - Résumé des mesures d'application administrative – 2015
1
Système des régimes de glaces our la navigation dans l'arctique
1
Groupe de discussion préparatoire 06 et la réunion des cadres supérieurs 01 Les 14 et 15 septembre 2016
1
Partie 1 - Généralités
1
Publications
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
Partie IV : CHAPITRE II-2 DE SOLAS Construction – Prévention, détection et extinction de l’incendie
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Sujets
Aviation
541
Centre reference
399
Publications
66
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
180
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
127
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
85
Transport routier
62
Marchandises dangereuses
53
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
14
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
79
2023
60
2022
96
(-) 2021
2020
163
2019
110
2018
113
2017
86
(-) 2016
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
137
Aviation
44
Ferroviaire
22
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
147
Publication
80
Service
1
Type
Type