Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1211 à 1220 sur 1358 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DE L’ALINÉA 3.3c), ARTICLE 5.2, DES ALINÉAS 5.3c) ET d), 5.4c) ET d) ET 6.2g) ET h) DU CHAPITRE 2 DES NORMES D’ESPACEMENT DU CONT...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 700.16 (7) b) DURÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 720.16 (3) b) DE LA NORME DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Exemption au chapitre 4, annexe 4A, alinéa 2.f et à l’annexe 4B, alinéa 3.2.C.9 du Manuel des simulateurs d'avions et de giravions (TP 9685) effectuée conformément au paragraphe 606.03(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-015
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 69 : Annexe B
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
118
Page
119
Page
120
Page
121
Page courante
122
Page
123
Page
124
Page
125
Page
126
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
793
Publications
115
Navigabilité des aéronefs
75
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
68
Accidents d'aviation et enquêtes
45
Services aériens commerciaux
44
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
39
Sécurité des drones
30
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
14
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
14
Immatriculation et location des aéronefs
10
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Sûreté aérienne
7
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
392
Transport maritime
356
Transport ferroviaire
212
Transport routier
154
Marchandises dangereuses
139
Initiatives
91
Programmes
89
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
86
Campagnes
42
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
9
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Publications
31
Marine
25
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
142
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
499
(-) 2018
2017
90
2016
71
2015
222
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1279
Corporate
25
Ferroviaire
9
Maritime
3
Surface
3
Type de contenu
Page
1266
Publication
74
Sujet
15
Service
3
Type
Type