Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1201 à 1210 sur 1282 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’article 507.07 du Règlement de l’aviation canadien
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19 (MO 20-04)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d'affaires (CIACA) Nº 0146R
1
AUTORlSATION PERMETTANT DE FIXER UNE PLAQUE D'IDENTIFICATION SELON LE PARAGRAPHE 201.01 (2) DU REGLEMENT DE L'AVIATlON CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 704.33(1)e) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Annulé - Exemption de l’application des paragraphes 602.97(2) et 602.98(1) et de l’article 602.99 du Règlement de l'aviation canadien
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
117
Page
118
Page
119
Page
120
Page courante
121
Page
122
Page
123
Page
124
Page
125
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
729
Publications
93
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
55
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
36
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
19
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Transport maritime
246
Services généraux
235
(-) Transport ferroviaire
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
79
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
Programmes sans financement
25
(-) Programmes de financement
Fonds national des corridors commerciaux
6
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
3
Programmes de bateaux abandonnés
1
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Examens législatifs
33
Publications
24
Marine
19
Campagnes
10
Infrastructure
1
Date
2024
112
2023
183
2022
156
(-) 2021
(-) 2020
2019
545
(-) 2018
2017
97
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1117
Ferroviaire
132
Routier
8
Surface
4
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
1096
Publication
169
Sujet
16
Service
1
Type
Type