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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 61 des éléments.
Recherche
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
BLEVE – Réaction et prévention
1
Comment utiliser le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Transports Canada, aviation civile rapport d’évaluation opérationnelle
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Statistiques annuelles 2015
1
Statistiques annuelles 2016
1
Services
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Sujets
Aviation
762
Centre reference
552
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
149
Transport maritime
141
Sécurité maritime
98
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
100
Transport routier
77
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
5
Publications
4
Bulletin de nouvelles
3
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Liste des règlements
38
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Infrastructure
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
27
2023
47
2022
39
(-) 2021
2020
105
2019
83
(-) 2018
2017
48
2016
46
2015
48
2014
17
2013
22
2012
53
2011
43
2010
499
2009
63
(-) 2006
2005
1
Catégorie
TMD
47
Aviation
7
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
52
Publication
9
Type
Type