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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 1648 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-052
1
Navigabilité des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
1
Transport aérien de marchandises dangereuses
1
Règlements et documents - form
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
894
Publications
112
Navigabilité des aéronefs
82
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
62
Services aériens commerciaux
61
Sécurité des drones
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
31
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
28
Accidents d'aviation et enquêtes
16
Immatriculation et location des aéronefs
11
Sûreté aérienne
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Services généraux
443
Transport maritime
319
Transport routier
319
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Règles
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
10
Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Sécurité ferroviaire
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
5
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
124
Initiatives
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
60
(-) Programmes
Programmes de financement
27
Programmes sans financement
8
Programme de protection de la navigation
4
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
31
Marine
26
Campagnes
24
Infrastructure
13
Examens législatifs
8
Date
(-) 2024
2023
200
2022
171
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
347
2017
100
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1424
Ferroviaire
156
Maritime
12
Corporate
10
Routier
9
Surface
7
Type de contenu
Page
1440
Publication
180
Sujet
26
Service
2
Type
Type