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Affichage de 861 à 870 sur 955 des éléments.
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EXEMPTION DES DISPOSITIONS DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DU SOUS-ALINÉA 2.1b)(ii), CLAUSE 2.1d)(i)(B), DES SOUS-ALINÉAS 2.1d)(ii) ET 2.1e)(ii), CONDITIONS 2 DU TABLEAU 2.3, DES SOUS-...
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-060
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 703.07(2)b)(i) ET DE L’ALINÉA 703.09c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA DIVISION 723.07(2)a)(i)(C) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (AVIONS ET HÉLICOPTÈRES)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 602.39b)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.8a) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Présenter une demande de licence ou de permis de pilote
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
587
Publications
63
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
254
Transport maritime
183
Transport ferroviaire
177
Transport routier
113
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Marchandises dangereuses
79
Programmes
46
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
19
Journée de la sécurité des drones
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Publications
27
Marine
16
Examens législatifs
2
Date
2024
124
2023
148
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
494
2018
288
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
899
Maritime
6
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
917
Publication
21
Sujet
15
Service
2
Type
Type