Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 61 à 70 sur 82 des éléments.
Recherche
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 723 Annexe I - Contrôle de compétence pilote
1
Norme 723 Annexe III - Regroupement d'avions pour fins de contrôle de compétence pilote
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Initiatives de transport des marchandises dangereuses prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
Norme 1020 - CORSIA - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Dernières mises à jour sur l’examen réglementaire ciblé - Février 2021
1
Initiatives sur la sécurité routière prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page courante
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
927
Centre reference
587
Publications
63
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
254
Consultations
84
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
58
Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
1
Transparence
69
Gestion et rapports ministériels
15
Documents d’information : Transports Canada
5
2021
2
2023
1
(-) 2024
TC ouvert
4
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
2
Accessibilité
2
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
6
Politiques
4
Transport maritime
183
Transport ferroviaire
177
Transport routier
115
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Marchandises dangereuses
79
Programmes
46
Campagnes
28
Publications
27
Marine
16
Examens législatifs
2
Date
2024
41
2023
16
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
69
2018
15
2017
31
2016
55
2015
218
2014
9
2013
2
2012
22
2011
1
2010
35
Catégorie
Aviation
51
Corporate
13
Routier
8
Maritime
3
Ferroviaire
1
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
75
Publication
6
Service
1
Type
Type