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Transports Canada
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Affichage de 151 à 158 sur 158 des éléments.
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Lignes directrices à l'intention des voyageurs et des travailleurs du secteur du transport ferroviaire pour limiter la propagation de la COVID-19
1
Sécurité routière au Canada 2020
… 77.3 47.5 2010 36.9 193.7 198.5 77.9 46.8 2011 33.4 197.2
201
.0 75.9 43.4 2012 34.2 198.3 203.6 75.5 44.1 2013 32.2 …
0.1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 22-06)
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les puits
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les milieux humides
1
Consultation publique sur l'hydrologie - présentation du 8 novembre 2022
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
1
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
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Page courante
16
Sujets
Aviation
547
Centre reference
408
Publications
44
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
(-) Faire une demande de financement au PAIA
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
167
(-) Transport ferroviaire
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
80
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
50
Programmes
40
Campagnes
23
(-) Publications
Marine
4
Date
2024
12
2023
33
(-) 2022
(-) 2021
2020
100
2019
56
2018
42
2017
11
2016
18
2015
36
2014
24
2013
24
2012
44
2011
3
2010
53
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
134
Routier
8
Aviation
7
Surface
1
Type de contenu
Publication
129
Page
28
Sujet
1
Type
Type