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Présenter une demande de licence ou de permis de pilote
1
Indicatifs de types d’aéronefs pour la délivrance de licences
1
Piloter au Canada : Ce que vous devez savoir - TP 15048
1
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
1
Des écosystèmes côtiers mieux protégés
1
Transport maritime plus sûr
1
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
1
Élargissement de la formation en recherche et en sauvetage pour les Autochtones
1
Évaluation et surveillance des effets du trafic maritime sur les mammifères marins
1
Élargissement de la surveillance océanographique
1
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Sujets
Aviation
409
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Navigabilité des aéronefs
6
Sécurité des drones
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Services aériens commerciaux
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
73
Marchandises dangereuses
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Transport maritime
39
Initiatives
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
19
Technologies novatrices
10
Publications
4
Publications
4
Commercial vehicles
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Marine
2
Dispositifs de consignation électronique
1
Importer un véhicule
1
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
1
Research and testing
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Statistiques et données
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