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Affichage de 401 à 410 sur 762 des éléments.
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Le processus de supervision
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Exemption de l'application des alinéas 421.40(3)a) et c) des Normes de délivrance des licences et de formation du personnel Relatives aux permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite établis en application de l'article 401.26...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 507.07 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Arrêté d’urgence no 39 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Exemption de l’application du sous-alinéa 723.38(3)c)(iii) de la norme 723 – Exploitation d’un taxi aérien – Avions et de la norme 723 – Exploitation d’un taxi aérien – hélicoptères, du sous-alinéa 724.33(3)c)(iii) de la norme 724 – Exploitation d’un s...
1
Protocole d'entente - TC et MPO
1
Exploitation des aéronefs en cas de givrage au sol
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 549.01a)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES PARAGRAPHES 549.103(b) ET 549.105(b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ – AÉRONEFS DE CONSTRUCTION AMATEUR
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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