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Transports Canada
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Affichage de 211 à 220 sur 470 des éléments.
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Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Avis de navigabilité, B037, édition 1
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 521.158 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 25.785(b) DE LA PARTIE 25 DES FEDERAL AVIATION REGULATIONS (FAR) DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Lettre de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs, LPM 21
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.29(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
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Circulaires d'information
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
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Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
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Aéronefs ultra-légers
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Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Sûreté aérienne
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Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Sécurité des véhicules automobiles
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Conduire en toute sécurité
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Importer un véhicule
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Research and testing
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Statistiques et données
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Ferroviaire
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