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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 2111 des éléments.
Recherche
Centre de référence de l’Aviation civile
1
2.4 Phase III : Mise en œuvre
1
Acronymes
1
Annexe A - Documentation du programme PAQ
1
3.3 Retrait de l’autorisation
1
Exemption 421.88
1
7.2 Intégration de la CRM à l’intérieur d’un PAQ
1
5.1 Cursus des instructeurs et des évaluateurs
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1137
Services aériens commerciaux
509
Centre reference
335
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
554
Sécurité maritime
511
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
216
Transport ferroviaire
91
Transport routier
61
Marchandises dangereuses
54
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
15
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
120
2023
140
2022
76
(-) 2021
2020
380
2019
491
2018
288
2017
88
(-) 2016
2015
221
2014
65
2013
132
2012
155
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2089
Maritime
3
Surface
1
Type de contenu
Publication
1107
Page
998
Sujet
5
Service
1
Type
Type