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Affichage de 1981 à 1990 sur 2009 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Introduction
1
Exemption de l’application du sous-alinéa 703.07(2)b)(ii) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(4)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ALINÉA 3.5.1c) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUS TEMPS
1
Ex. 1 - Connaissance de l'avion et préparation au vol
1
Chapitre 5 - Supplément à l'intention du personnel de piste
1
Services aériens commerciaux
1
Ex. 3 – Circulation au sol
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1076
Services aériens commerciaux
503
Centre reference
301
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
49
Navigabilité des aéronefs
20
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
478
Services généraux
118
Marchandises dangereuses
24
Transport routier
23
Technologies novatrices
11
Sécurité des véhicules automobiles
4
Publications
3
Commercial vehicles
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
2
Conduire en toute sécurité
1
Dispositifs de consignation électronique
1
(-) Research and testing
Statistiques et données
1
Programmes
15
Campagnes
13
Transport ferroviaire
12
Marine
5
Publications
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
146
2022
78
2021
140
2020
388
2019
495
2018
289
2017
91
2016
71
2015
221
2014
65
2013
134
2012
155
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1998
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
Publication
1067
Page
938
Sujet
3
Service
1
Type
Type