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Affichage de 161 à 170 sur 670 des éléments.
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DES PARAGRAPHES 705.27(3) et 705.27(5) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Exercice 3 - Effets des commandes
1
Avant de faire votre demande
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 704.115(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 724.115(31)a) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL – EXPLOITATION D’UN SERVICE AÉRIEN DE NAVETTE – AVIONS
1
Survie et régions inhospitalières - Présentation PowerPoint
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.35(l) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 223.03 DES NORMES DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 602.152 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
386
Publications
144
Services aériens commerciaux
43
Navigabilité des aéronefs
28
Sécurité des drones
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aviation civile
2
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
322
Services généraux
195
Transport routier
98
Centre d’innovation
60
Marchandises dangereuses
60
Transport ferroviaire
40
Programmes
35
(-) Publications
Campagnes
8
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
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Initiatives
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
122
(-) 2023
2022
79
2021
140
2020
397
2019
495
2018
288
2017
92
2016
73
2015
222
2014
66
(-) 2013
2012
155
(-) 2011
2010
1721
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
648
Routier
12
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
514
Publication
136
Service
16
Sujet
4
Type
Type