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Transports Canada
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Affichage de 71 à 78 sur 78 des éléments.
Recherche
Fournisseurs de services autorisés pour les engins de sauvetage
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Introduction de frais pour les services du Programme de protection de la navigation
1
Inventaire des alertes de Transports Canada à l’intention des transporteurs aériens canadiens qui volent à proximité des zones de conflit étrangères
1
Base de données des durées d’efficacité selon le degré (DSHOT)
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Améliorer la sécurité du taxi aérien au Canada
1
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Page courante
8
Sujets
Aviation
1048
Centre reference
525
Publications
154
Navigabilité des aéronefs
83
Services aériens commerciaux
73
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
34
Gestion de la sécurité aérienne
8
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
3
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Sécurité des drones
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services généraux
366
Transport maritime
264
Transport routier
148
Transport ferroviaire
131
Marchandises dangereuses
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Liste des règlements
61
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Rapports annuels sur les transports au Canada
48
Publications
26
(-) Marine
Campagnes
18
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
6
Rapports d'évaluation
5
Rapports financiers de Transports Canada
5
Rapports de la vérification interne
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Rapports sur les frais de Transports Canada
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
7
(-) 2023
2022
3
(-) 2021
(-) 2020
2019
15
2018
17
2017
6
2016
1
2015
3
2013
1
2012
12
(-) 2011
2010
47
Catégorie
Aviation
59
Maritime
19
Type de contenu
Page
76
Sujet
2
Type
Type