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Bienvenue à Transports Canada
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
ANNEXE (article 2.4)
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Annexe 2 (paragraphes 9.8(4) et 9.8(5))
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
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Spécifications exploitation
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Gestion des risques liés à la fatigue
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Rapports évaluation opérationnelle
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Santé et sécurité au travail
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Aviation commerciale et d'affaires
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Transport de passagers
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aviation civile
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Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Aviation
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Corporate
17
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
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195
Publication
58
Sujet
1
Type
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