Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 51 à 60 sur 214 des éléments.
Recherche
La table ronde dirigée par le minister : le transport innovateur - Sommaire de la discussion
1
Régions
1
Projets de loi connexes
1
Loi sur la protection de la navigation (L.R., 1985, ch. N-22)
1
Mme Marcella Szel
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs - 2014
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
M. David Cardin
1
Liste des lois de transport maritime
1
LA PERTINENCE DE LA DISPOSITION SUR LES TRANSPORTEURS PUBLICS DANS LE CONTEXTE DES CONCEPTS DE L’« APPROBATION DU PUBLIC » ET DE LA RÉGLEMENTATION SOCIALE : PRIORITÉS CLÉS, COMPLEXITÉ ET LÉGITIMITÉ CONCERNANT LA GOUVERNANCE ET LA POLITIQUE DE TRANSPORT...
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page courante
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
610
Centre reference
319
Publications
159
Services aériens commerciaux
47
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Services de navigation aérienne
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
266
(-) Services généraux
Lois et règlements
132
Consultations
32
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
140
Marchandises dangereuses
87
Transport routier
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
7
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
83
2023
180
2022
75
(-) 2021
2020
87
2019
182
2018
55
2017
63
(-) 2016
2015
224
(-) 2014
2013
9
(-) 2012
2011
8
2010
45
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
94
Aviation
67
Maritime
23
Ferroviaire
11
Routier
10
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
211
Publication
3
Type
Type