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Affichage de 31 à 40 sur 708 des éléments.
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2.3 Phase II – Élaboration d’un cursus
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Chapitre 2 - Les phases de l'élaboration d'un PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DES SOUS-ALINÉA 705.27(3)D)(II) ET 705.27(4)B)(I) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)découlant du sous-alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
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Publications
5
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(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
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114
2023
180
2022
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(-) 2021
2020
387
2019
522
2018
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2017
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2016
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(-) 2012
2011
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2010
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2009
191
2008
59
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2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
676
Routier
7
Ferroviaire
3
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
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599
Publication
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