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Circulaire d'information (CI) Nº 601-008
1
Normes de service pour le stationnement des aéronefs
1
Définitions
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 702.08 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 24 : Annexe A
1
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115
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
473
Publications
147
Navigabilité des aéronefs
84
Services aériens commerciaux
74
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
68
Sécurité des drones
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sûreté aérienne
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
382
Transport maritime
253
(-) Transport ferroviaire
Règles
42
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
12
Sécurité ferroviaire
8
Lignes directrices
5
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
153
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
55
Publications
26
Marine
18
Campagnes
15
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
127
(-) 2023
2022
148
(-) 2021
(-) 2020
2019
531
2018
316
2017
93
2016
86
2015
253
2014
88
2013
144
(-) 2012
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
963
Ferroviaire
154
Surface
3
Corporate
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
901
Publication
212
Sujet
19
Service
17
Type
Type