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Transports Canada
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Affichage de 311 à 317 sur 317 des éléments.
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Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
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Sujets
Aviation
618
Centre reference
295
Publications
128
Services aériens commerciaux
49
Navigabilité des aéronefs
36
Sécurité des drones
26
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
7
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
6
Aéronefs ultra-légers
1
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
150
Lois et règlements
83
Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Centre d’innovation
60
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
86
(-) 2023
2022
76
(-) 2021
2020
134
2019
189
2018
67
2017
65
2016
88
2015
227
2014
11
2013
10
(-) 2012
2011
10
2010
92
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
93
Corporate
52
Maritime
31
Routier
15
TMD
10
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
Page
266
Publication
50
Sujet
1
Type
Type