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Transports Canada
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Enquêtes en cours sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Avis et alertes de sécurité concernant les sièges d’auto pour enfant
1
Enquêtes closes sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
292
Publications
105
Services aériens commerciaux
49
Navigabilité des aéronefs
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Sécurité des drones
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Services généraux
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Transport maritime
173
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Publications
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Dispositifs de consignation électronique
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Commercial vehicles
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Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
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Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
37
Programmes
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Campagnes
19
Marine
7
Publications
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Date
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2020
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(-) 2012
2011
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2009
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Catégorie
Ferroviaire
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Routier
82
Corporate
2
Aviation
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
105
Page
97
Sujet
2
Type
Type