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Transports Canada
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Enquêtes en cours sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Enquêtes closes sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Partager la route en toute sécurité
1
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Immatriculation et location des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Passages à niveau
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Publications
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Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
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Technologies novatrices
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Sécurité des véhicules automobiles
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Dispositifs de consignation électronique
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Publications
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Research and testing
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Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
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Importer un véhicule
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
19
Marine
7
Publications
7
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 525.01 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 525.785b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
Date
(-) 2024
2023
78
2022
95
(-) 2021
2020
66
2019
243
2018
45
2017
12
2016
17
2015
38
2014
27
2013
55
(-) 2012
2011
3
2010
14
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
107
Routier
77
Corporate
2
Aviation
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
102
Page
95
Sujet
1
Type
Type