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Affichage de 331 à 340 sur 857 des éléments.
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Perte de fixations - Accouplements de l’arbre d’entraînement du rotor de queue - Alerte à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2017-02
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 30 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 16 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.42(1), DE L'ALINÉA 700.05(1)b) AINSI QUE DES PARAGRAPHES 706.09(1) ET (2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Fissures dans le fuselage du Bell 206L - Alertes à la Sécurité de l'Aviation civile (ASAC) 2019-05
1
Accord bilatéral - Union européene
1
EXEMPTION DE L'ARTICLE 705.108 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ALINÉA 725.108(2)g), AINSI QUE DES PARAGRAPHES 725.108(3), (4), (5) ET (6) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Réglages différentiels de l’indicateur de trajectoire d’approche de précision (PAPI) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-02
1
Règles de la régulation de l'occupation de la voie (ROV)
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME 821 INTITULÉE « ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L'INTÉRIEUR CANADIEN », ÉTABLIE EN VERTU DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANAD...
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Transport maritime
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Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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