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Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 2/2023
1
Utiliser votre drone de façon sécuritaire et légale
1
Renouvellement du revêtement de la coque et de l'état des hélices pour la réduction des émissions
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 604.35 f), g), h), ET i) DE L'ARRÊTÉ D'URGENCE VISANT LES EXPLOITANTS PRIVÉS
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Endroits où les lasers portatifs d’une puissance supérieure à 1 milliwatt sont prohibés
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.34 (1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU SOUS-ALINÉA 725.34 (1)b)(i) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Exemption de l’application de l’article 507.02 du Règlement de l’aviation canadien
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
304
Publications
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Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
284
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
111
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
119
Transport routier
119
(-) Centre d’innovation
Rapports prioritaires
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Marchandises dangereuses
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
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2006
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2005
39
2004
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38
2002
22
Catégorie
Aviation
502
Maritime
155
Routier
15
Ferroviaire
11
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
629
Publication
79
Service
17
Sujet
9
Type
Type