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Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
4.1 Cursus
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
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Sujets
Aviation
782
Centre reference
446
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
50
Navigabilité des aéronefs
49
Publications
41
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Rapports évaluation opérationnelle
4
Exploitants aériens étrangers
3
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Transport de passagers
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
9
Sécurité des drones
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
2
Sûreté aérienne
2
Services généraux
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Transport maritime
151
Transport ferroviaire
66
Marchandises dangereuses
62
Transport routier
39
Initiatives
22
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
12
Programmes
6
Campagnes
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Examens législatifs
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2014
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2012
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2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
41
Routier
19
Maritime
1
Type de contenu
Page
40
Publication
19
Sujet
2
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