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Transports Canada
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Affichage de 21 à 28 sur 28 des éléments.
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Partager la route en toute sécurité
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
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1
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2
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3
Sujets
Aviation
540
Centre reference
313
Publications
49
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Rapports évaluation opérationnelle
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Accords et arrangements internationaux
5
(-) Certification des aéronefs
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
317
Transport ferroviaire
102
Transport maritime
85
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
Programmes
14
Campagnes
5
(-) Publications
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
12
2023
27
2022
6
(-) 2021
2020
46
2019
32
2018
4
2017
14
2016
7
(-) 2015
2014
1
2013
15
2012
36
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
21
Routier
5
Type de contenu
Page
23
Publication
5
Type
Type