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Normes de service pour le stationnement des aéronefs
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Lignes directrices sur l'exploitation des locomotives avec loco-commande
1
Utilisation des ceintures de sécurité et sûreté du fret - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-02
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
Bulletin technique à l’intention des chemins de fer : exploitation en service exclusif
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 702.08 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 24 : Annexe A
1
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115
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
665
Publications
80
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Services aériens commerciaux
48
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Sécurité des drones
16
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
4
Immatriculation et location des aéronefs
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Services généraux
269
Transport routier
235
Transport maritime
210
Marchandises dangereuses
90
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Publications
8
Passages à niveau
6
Lignes directrices
5
Règles
5
Sécurité ferroviaire au Canada
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
4
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Programmes
29
Initiatives
24
Publications
24
Marine
19
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Infrastructure
13
Examens législatifs
8
Campagnes
6
Date
2024
113
2023
174
2022
175
2021
247
(-) 2020
(-) 2019
2018
318
2017
93
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1064
Ferroviaire
73
Maritime
3
Corporate
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
1028
Publication
103
Sujet
17
Type
Type