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Certificats d’exploitation aérienne
1
Circulaire d'information (CI) Nº 601-008
1
Normes de service pour le stationnement des aéronefs
1
Définitions
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 33 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 702.08 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 24 : Annexe A
1
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110
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
442
Navigabilité des aéronefs
82
Publications
75
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Services aériens commerciaux
39
Sécurité des drones
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
360
Transport maritime
194
Transport routier
147
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Règles
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
12
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
(-) Marchandises dangereuses
Publications
15
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
CANUTEC
6
Contenants
6
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Avis de sécurité
4
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
55
Publications
26
Marine
18
Campagnes
15
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
152
(-) 2023
2022
211
(-) 2021
(-) 2020
2019
592
2018
355
2017
130
2016
127
2015
286
2014
105
2013
162
2012
205
2011
215
2010
1729
2009
256
2008
59
(-) 2007
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
858
Ferroviaire
122
TMD
63
Corporate
4
Maritime
4
Surface
3
Routier
2
Type de contenu
Page
905
Publication
159
Sujet
19
Service
17
Type
Type