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Affichage de 741 à 750 sur 1003 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
La protection de nos eaux navigables
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 8
1
Alerte de pièces soupçonnées d’être non approuvées : pièces d’aéronef fournies par Sofly Aviation Services Inc. - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2019-08
1
Base de données d’unité métrique certifiée d’évaluation des émissions de CO2 d’avion
1
Protocoles d'entente - Pays-Bas
1
Arrêté d’urgence imposant certaines restrictions aux bâtiments et certaines exigences de vaccination en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Norme 723 Annexe II - Regroupement d'avions pour fins de contrôle de compétence pilote
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
440
Navigabilité des aéronefs
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Publications
52
Services aériens commerciaux
40
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
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Transport maritime
219
Transport routier
122
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Marchandises dangereuses
63
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
60
Programmes
36
Publications
26
Campagnes
23
(-) Marine
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
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2022
175
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(-) 2020
2019
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2018
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2017
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2014
88
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2012
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205
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195
2008
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2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
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Catégorie
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830
Ferroviaire
108
Maritime
22
Corporate
4
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
873
Publication
109
Sujet
19
Service
2
Type
Type