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Affichage de 611 à 617 sur 617 des éléments.
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Annulé - EXEMPTION DE L'APPLICATION DES PARAGRAPHES 700.16(3) ET (4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Annulé - EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.16(1) DU
1
A19-02 - Enquête sur une question de sécurité : Collaboration avec les exploitants de taxis aériens
1
A19-05 - Enquête sur une question de sécurité : Exigences quant à la collecte de données
1
A19-04 - Enquête sur une question de sécurité : Failles cernées en ce qui concerne la sous-partie 703 du Règlement de l’aviation canadien
1
Exploitants aériens étrangers
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
360
Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
47
Services aériens commerciaux
26
Publications
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
105
Services généraux
88
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Publications
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Passages à niveau
1
Règles
1
Transport routier
33
Marchandises dangereuses
29
Initiatives
22
Publications
19
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marine
12
Programmes
6
(-) Campagnes
Journée de la sécurité des drones
3
Journée nationale de l’aviation – 23 février
1
Examens législatifs
2
Date
2024
116
2023
186
2022
194
2021
252
(-) 2020
2019
537
2018
319
2017
93
2016
86
2015
253
2014
88
2013
146
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
578
Ferroviaire
32
Maritime
2
Corporate
1
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
Page
572
Publication
35
Sujet
10
Type
Type