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Transports Canada
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Affichage de 181 à 186 sur 186 des éléments.
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Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
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Sujets
Aviation
323
Centre reference
217
Publications
29
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
14
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Services aériens commerciaux
6
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Transparence
136
Consultations
15
Lois et règlements
15
Galerie de vidéos
6
Politiques
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Centre d’innovation
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Transport routier
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Transport maritime
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Programmes
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Marchandises dangereuses
32
Transport ferroviaire
26
Campagnes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
Initiatives
3
(-) Publications
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
87
(-) 2023
2022
78
2021
102
2020
153
2019
194
2018
68
2017
69
2016
90
2015
228
2014
12
2013
21
2012
34
2011
8
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
39
Aviation
17
Maritime
12
Routier
9
TMD
5
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
137
Publication
49
Type
Type