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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 2172 des éléments.
Recherche
2.7 Exigences en matière de documents et de rapports
1
Exemption 623.38
1
6.1 Introduction
1
Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours
1
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme national d'évaluation des simulateurs
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1132
Services aériens commerciaux
517
Centre reference
262
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
59
Navigabilité des aéronefs
54
Sécurité des drones
32
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
567
Services généraux
391
Transport routier
138
Transport ferroviaire
108
Marchandises dangereuses
67
Publications
13
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
8
CANUTEC
6
Contenants
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Avis de sécurité
3
(-) Sommaires des mesures d’application de la loi
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
Programmes
65
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
47
Initiatives
40
Campagnes
24
Marine
12
Publications
10
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
78
(-) 2021
2020
381
2019
494
2018
290
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
(-) 2010
2009
191
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2138
TMD
3
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Publication
1078
Page
1064
Service
18
Sujet
12
Type
Type